00- « TABLE PERMANENTE » : MODIFICATIONS, AJOUTS SUR LE SITE LTA Psychanalogie

Document du mardi 8 juin 2010
Article mis à jour le 28 août 2011
par  frdm


#Sommaire-  

Il se présente une Rubrique de Psychologonia distincte et dans celle-ci une Table anté-chronologique spécifique : Notions relatives au régime juridique des psychologues et divers document relatifs aux psychologues — la table générale ci-dessous ne reprend pas les informations de la table spécifique de psychologonie.


Table | Mise à jour 20100608  

Dans l’ordre anté-chronologique ci-après
les dernières modifications, augmentations de textes antérieurs,
et derniers ajouts :

Pour l’actualité, voir aussi les messages de liste de diffusion « Psychanalogie » : http://groups.google.com/group/psyc... ET SURTOUT la Page Facebook http://psychanalogie.fr.

—a184.— 20100520 Décret d’application relatif au titre de psychothérapeute (art. 52 de loi du 9 août 2004 modifié en 2009) avec liens vers commentaires diffusés.

Tout était déjà expliqué en juillet 2009 :
—a178.— 20090722 Titre de psychothérapeute — Sur l’article 52 tel que modifié en 2009, Commentaire et documentation : « L’ARTICLE 52 de la loi du 9 août 2004 MODIFIÉ EN 2009 : un TRIOMPHE de l’Académie de médecine et du Conseil national de l’ordre des médecins sur les psychologues quant au titre de psychothérapeute, et dès lors quant aux psychothérapies dans le système de santé ? » disponible à l’adresse : http://tinyurl.com/ktejkj. Chercher dans la liste : « 2009-07-22-ARTICLE-52-PSYCHOTHERAPEUTES-modifie-2009-COMMENTAIRE.pdf ».


— a180.— 20091200 MUPP J.-C. Maleval Communiqué AERES et définition de « la science » — Mouvement universitaire pour la psychanalyse

—a179.— 20091001 Sur EuroPsy système de certification européen des psychologues — et la psychanalyse ; le « CoFraDeC EuroPsy » — Commentaire — 20091010 : Ajout de message de diffusion

— a177.— 20081200 Fiche métier ONEM-FPH des psychologues : nouvelle version décembre 2008

— Voir commentaire de l’article 52 tel que modifié en 2009, relatif au titre de psychothérapeute :
http://groups.google.com/group/psyc... = http://tinyurl.com/ktejkj — Pdf à télécharger.

—a58.— 20040809 Article 52 de Loi du 9 août 2004 relatif au « titre de psychothérapeute » - Dossiers et Rapports parlementaires « sur l’application de la loi » ANNOTÉS — 20090722 Ajout de la nouvelle version d’article 52 de la loi du 9 août 2004 compte tenu des modifications par l’article 91 de la loi du 21 juillet 2009

—a176.— 20090721 Loi HPST Bachelot modifiant l’article 52 titre Psychothérapeute

—a172.— 20090305 Amendement modifiant l’« article 52 » relatif au Titre de psychothérapeute — 20090722 Ajout des mentions de promulgation et publication de la loi « du 21 juillet 2009 », loi HPST Bachelot

—a173.— Spécial : 20031106 Notion de « paramédical » — Arrêt CJCE « Christoph-Dornier-Stiftung für Klinische Psychologie contre Finanzamt Gießen » — 20090317, Ajout d’une Introduction : analyse-commentaire — 20090522, Ajout de réponse de la Commission à une Question parlementaire au Parlement européen

— a174.— 20090421 Sur le secret professionnel s’agissant des psychologues relevant des seules dispositions du code pénal — 20090422, Addition : la Cour de cassation s’est prononcée.

—a35.— 2003-12-00 rév. 2009-03-13 (art) Droit positif et soins psychiques, psychanalyse, psychothérapie ; Doctrine juridique — Vide juridique ? Quel vide juridique ? — Essai de « qualification juridique des faits » et des soins psychologiques et de psychothérapie — Article Pdf — Article Pdf réécrit et mis à jour au 13 mars 2009

— a171.— 1988 Bureau international du travail — « 2445 Psychologues », définition CITP-88

— a170.— 20071024 Droit de réponse sur l’Internet, Décret — et dans la presse écrite

— a169.— 20060524 Jurisprudence Secret professionnel Psychanalyste Cour d’appel de Paris, condamnation

— a168.— 19840000 Les mots de la loi — Armando Uribe — Cahiers Confrontation

— a14.— 1926-03-27 Lettre de Freud à Paul Federn : Psychanalyse-Laienanalyse (« laïcité ») — Psychanalyse laïque, psychanalyse profane — Révisé

— a166.— 20090301 TVA, Exonération pour les soins par les « psychologues, psychanalystes, psychothérapeutes, ostéopathes », Textes

— a165.— 20090121 Sur la « Dangerosité » dans les textes relatifs à la rétention de sûreté et à la surveillance de sûreté

— a164.— 20080110 V0IR Arrêté fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux concours sur titres organisés pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière

— a157.— 00- « TABLE PERMANENTE » : Archive 2008

— r23.— Dangerosité

— a158.— 20090129 Rapport Couty « Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie », Rapport à la ministre de la Santé — extraits relatifs aux psychologues et psychothérapeutes — articles de presse et réactions des organismes professionnels — 20090220 ajout article Scribd — 20090227 ajout de la lettre de Gladys Mondière, psychologue, membre de la commission Couty, à la ministre de la Santé

— a161.— 20090100 AFFOP Dernières nouvelles « Décret et arrêté » sur le titre légal de psychothérapeute — l’AFFOP est très bien informée

— a160.— 20090131 SNP Manifeste pour un ordre des psychologues — et 20090211 réaction des autres organisations de psychologues

— a159.— 20081208 Décret relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires — nº 2008-1281

— a80.— 20071003 Exemple de « Règles professionnelles » prises par décret sur habilitation législative - J.O. 20071005 - et COMMENTAIRE — l’exemple des « conseillers en génétique », et avec textes et notes relatifs aux psychologues — 20090219 ajout article Scribd


Sélection d’articles de l’année 2008 :
pour l’année 2008 complète, voir l’archive

— a156.— 20081022 Article 52 Projet de décret et d’arrêté d’application


— a135.— 20080624 Projet d’arrêté subséquent au projet de décret d’application de l’article 52 — « Document de travail » — avec commentaire partiel, liens vers articles de presse, communiqués de presse et courriers — dernière modification 20080914, ajout du communiqué de Roger Lécuyer : « Qu’a fait Lécuyer » (sic)


—a121.— 20080123 Prévenir des troubles et y remédier peut n’être pas médical : Décret « ostéopathes » et Conseil d’État — Critères de « diagnostic et prescription préalables », Conséquences pour les psychologues et psychothérapeutes — dernière modification 20080207, Note & Addition — mis à jour 15 mars 2009
— a25.— 20070117 Haute autorité de santé HAS Avis sur décrets « ostéopathes »
— a120.— 20080123 Conseil d’État Arrêt Décrets ostéopathie et ostéopathes — Commentaires enseignements partiels quant au titre de psychothérapeute
— a78.— 2002 et suite - Titre et activité d’ostéopathe : contentieux-réglementation-législation ; Rapports juridiques d’actualité avec le « titre psychothérapeute »


— a113.— 20071226 / 2008 : Le point sur « article 52 », ordres professionnels, paramédicalisation des psychologues et psychothérapeutes — Article Évolutif — dernière modification 20080109


— a70.— 10- Opinion, Doctrine, Science, Théorie, Pratique, Interprétation, Application, Opportunité et leur usage en Droit, i.e. raisonnement juridique et textes normatifs — 20080106 : ajout « Opportunité » et ajout des étymologies latines étendues — dernière modification 20080107 : ajout de liens et notes


Sélection d’articles de l’année 2007 :
pour l’année 2007 complète, voir l’archive

— a105.— 20070913 Bernard Accoyer, Discours 2e Journées parlementaires « Santé mentale »


— a47.— 20070506 Mémoire, élection présidentielle : 070419 Lettre de Nicolas Sarkozy ; Commentaire (070520) — avec commentaire relatif au « code de déontologie des psychothérapeutes » annoncé, et l’ordre professionnel que cette expression dénote


Sites recommandés  


Mentions permanentes, Mode d’emploi de la Table et de l’Index  

— La Table ci-dessus ne présente pas l’ensemble du contenu du site, elle n’est pas une table des matières : seules figurent ici les « nouveautés » (en ce compris les modifications et augmentations).
— Un
INDEX GÉNÉRAL est également disponible, cependant la présente page est mieux à jour des derniers ajouts, et seule la présente page signale les modifications. N.B. : Cliquer sur les entêtes de colonnes de l’index général précité classe les articles de l’index selon le critère désiré.
— Voir aussi : 00- NOTICE : INSCRIPTIONS, FORUMS, INTERFACE “PRIVÉE”, Lettre et Billets d’actualité...
— Les « éditoriaux » successifs : 1er2e3e4e5e6e
20040809 Article 52 de Loi du 9 août 2004 relatif au « titre de psychothérapeute » - Dossiers et Rapports parlementaires « sur l’application de la loi » ANNOTÉS
Art. 52 : un résumé de la portée
— ☛ 2006-02-07 Psychopathologie et « páthei máthos », éléments par Stefan Hassen Chedri — Et notes sur la « psykhế » (psyché)
Didier Kuntz - L’essentiel : l’actualité approfondie et allusive de la psychanalyse, et par multiples liens hypertexte dans les articles




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