20070626-0702 Présidences et travaux d’ordre interne de l’Assemblée nationale : installation, Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, président Pierre Méhaignerie

Document du samedi 30 juin 2007
Article mis à jour le 19 janvier 2008
par  frdm

Installation de la « XIIIe législature » : président de l’Assemblée nationale M. Bernard Accoyer, président de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales M. Pierre Méhaignerie, membres de la Commission

#Sommaire-  


Voir aussi 20040212 Règlement de l’Assemblée nationale : article 86, alinéa 8 issu de Résolution nº256, sur les Rapports en Commissions permanentes, relatifs à la mise en application des lois.


Ci-dessous, source notamment : « les Feuilletons » publiés par l’Assemblée nationale :
27 juin 200726 juin 2007


Bureau de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales  

PRÉSIDENT

M. Pierre Méhaignerie — UMP — Ingénieur du génie rural et des eaux et forêts — Ille-et-Vilaine 5eN’était pas membre de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente, était membre et président de la Commission des finances

VICE-PRÉSIDENTS

M. Christian Kert — UMP — Cadre administratif — Bouches-du-Rhône 11e — Était membre de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

M. Pierre Morange — UMP — Médecin généraliste — Yvelines 6e — Était membre de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

M. Alain Néri — SRC (PS) — Retraité de l’Éducation nationale — Puy-de-Dôme 2eSecrétaire de l’Assemblée nationale — Était membre de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

M. Jean-Luc Préel — NC — Chef de service hospitalier — Vendée 1re — Était membre et secrétaire de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

SECRÉTAIRES

M. Georges Colombier — UMP — Salarié de l’industrie — Isère 7e — Était membre et secrétaire de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

M. Jean-Pierre Door — UMP — Cardiologue — Loiret 4e — Était membre de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

Mme Jacqueline Fraysse — GDR (PC) — Médecin cardiologue — Hauts-de-Seine 4e — Était membre de la Commission des affaires culturelles dans la législature précédente

M. Marcel Rogemont — Apparenté SRC (PS) — Cadre — Ille-et-Vilaine 3eN’était pas député dans la législature précédente

PARMI LES MEMBRES DE LA COMMISSION :

M. Jean-François Copé — UMP — Administrateur civil et avocat — Seine-et-Marne 6ePrésident du Groupe UMP à l’Assemblée nationale

M. Bernard Accoyer — UMP — Médecin ORL — Haute-Savoie 1rePrésident de l’Assemblée nationale — N.B. : était au début de la XIIIe législature (juin 2007) membre de la Commission des Finances ; au 18 janvier 2007 était devenu membre de la Commission des Affaires culturelles, et ne l’était plus de la Commission des Finances.


Anté-chronologie AVEC COMMENTAIRES  

  • 18 janvier 2008 : il s’avère qu’entre juin 2007 et janvier 2008, M. Bernard Accoyer est passé de la Commission des Finances à celle des Affaires culturelles.



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